Mentions Légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web « www.lebilletpoeme.fr » est édité par Sylvie et Nicolas Lebeau.

Le billet-poème est un projet rattaché à la Coopérative d’Activité et d’Emploi CLARA – Siret494 238 785 00013 ; SCOP SARL au capital minimum de 7950 €; 494238785 RCS PARIS ; APE 7022 Z.

Adresse de courrier électronique : contact@lebilletpoeme.fr

Le responsable de la publication du site web « www.lebilletpoeme.fr » est Nicolas Lebeau.

Conception / Réalisation du site : 123DEV

Hébergement du site : OVH

Solution de gestion de contenu : Wordpress

Crédits photo graphiques : Sylvie et Nicolas Lebeau

2. Droit d’auteur – Copyright © – Liens

La reproduction sur support papier

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– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
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La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (« www.lebilletpoeme.fr ») et de la mention « Droits réservés ».
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La création de liens vers le site

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  • ne pas utiliser la technique du lien profond ( »deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
  • Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
  • toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

3. Informatique et Libertés

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Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web (« www.lebilletpoeme.fr ») ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à Sylvie et Nicolas Lebeau, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

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L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de Sylvie et Nicolas Lebeau par courriel à l’adresse mail contact@lebilletpoeme.fr ou par l’intermédiaire de notre formulaire « nous contacter ».

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